Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITC
Numéro de dépôt :
1410435
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
20/05/1996
Présentation de la marque ITC
Déposée le 20 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ITC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITC est expirée depuis le 20 mai 1996.
INTERNATIONAL TRADE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45